DEPOSITUM Le dépôt institutionnel
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FAQ

- Pourquoi déposer dans Depositum?

Il est prouvé que les dépôts institutionnels numériques favorisent la visibilité et la diffusion des documents et des données qui y sont archivés, entre autres les articles scientifiques, les thèses, les mémoires, les rapports, etc., puisqu'ils offrent une vitrine numérique gratuite et accessible à tous à travers le monde. Depositum est un excellent outil pour les chercheurs et les institutions qui veulent partager leurs découvertes.

- Qu'est-ce que l'auto-archivage?

L'auto-archivage est l'acte par lequel les chercheurs déposent leur article, leur oeuvre ou leur recherche dans des archives ouvertes telles que Depositum.

- Qu'est-ce que le libre accès?

Le libre accès (Open Acces) est un mouvement mondial qui vise à donner à tous un accès numérique gratuit au savoir scientifique, en particulier aux données disponibles. Ce mouvement a débuté dans les années 1990 et a véritablement pris forme lors de l'Initiative de Budapest en 2001, où l'on a établi les assises de l'auto-archivage. En 2003, la signature de la Déclaration de Berlin sur le libre accès à la Connaissance en sciences exactes, sciences de la vie, sciences humaines et sociales a par la suite lancé le mouvement qui prend de l’ampleur depuis.

- Qu'en est-il du droit d'auteur?

Selon la loi canadienne, «le droit d'auteur signifie le droit de reproduire. En règle générale, seul le titulaire du droit d'auteur, souvent le créateur, a le droit de produire ou de reproduire l'oeuvre ou de permettre à quiconque de le faire»*. Il en va de même pour tout document archivé dans Depositum. L'auteur conserve ses droits de propriété intellectuelle, dont ses droits d'auteur sur son oeuvre. Il est donc interdit de reproduire ou de publier en totalité ou en partie tout document archivé dans Depositum sans l'autorisation de l'auteur. Depositum encourage d'ailleurs les auteurs à faire une Demande d'enregistrement d'un droit d'auteur et de mettre le copyright en évidence sur la page titre de l'oeuvre.

- Comment déposer dans Depositum?

Seuls les auteurs et co-auteurs peuvent faire une demande de dépôt dans Depositum. Il est important de répondre aux questions suivantes avant de procéder à l'archivage dans Depositum:

Avez-vous cédé votre droit d'auteur à un tiers, par exemple à un éditeur? Si oui, est-ce que ce tiers permet l'auto-archivage?

Si vous avez des co-auteurs, avez-vous leur consentement?

Est-ce que votre document décrit une propriété qui fait l'objet d'un dépôt de brevet, auquel cas vaut-il mieux garder confidentiel tout le document ou du moins, garder une partie confidentielle? Si oui, il n'est pas souhaitable de l'archiver dans Depositum, car il s'agit d'archives ouvertes disponibles à tous.

- Pratique de dépôt :

Pour déposer un document, cliquez ici.

Étudiants :

L’étudiant de l'UQAT dont le document est accepté doit d'abord remplir, avec sa directrice ou son directeur de recherche, le formulaire d'autorisation de dépôt de Depositum. Le formulaire dûment complété, accompagné d’une copie numérique (format PDF ou Word) du document, doit être transmis à la bibliothèque par le bouton « Sauvegarder la demande » au bas du formulaire. Le traitement de la demande de dépôt suivra.

En application de la Politique et règles en matière de propriété intellectuelle de l’UQAT, l’auteur doit certifier à même le formulaire de dépôt que la vérification a été effectuée à l’effet qu’aucune demande de brevet ou de tout autre mécanisme de protection de la propriété intellectuelle n’empêche le dépôt immédiat de ce document.

Le service de la bibliothèque peut refuser le dépôt du document dans Depositum s'il a des raisons de croire que cela pourrait porter atteinte à l'auteur, aux co-auteurs, à l'UQAT ou au Cégep.

Professeurs, chercheurs et professionnels :

Le chercheur ou le professeur de l'UQAT dont le document est accepté doit d'abord remplir le formulaire d'autorisation de dépôt de Depositum. Le formulaire dûment complété, accompagné d’une copie numérique (format PDF ou Word) du document, doit être transmis à la bibliothèque par le bouton « Sauvegarder la demande » au bas du formulaire. Le traitement de la demande de dépôt suivra.

En application de la Politique et règles en matière de propriété intellectuelle de l’UQAT, l’auteur doit certifier à même le formulaire de dépôt que la vérification a été effectuée à l’effet qu’aucune demande de brevet ou de tout autre mécanisme de protection de la propriété intellectuelle n’empêche le dépôt immédiat de ce document.

Le service de la bibliothèque peut refuser le dépôt du document dans Depositum s'il a des raisons de croire que cela pourrait porter atteinte à l'auteur, aux co-auteurs, à l'UQAT ou au Cégep.

- Si j'ai publié dans un périodique, comment savoir si je peux déposer dans Depositum?

De plus en plus d'éditeurs permettent l'auto-archivage. Une manière simple de savoir si le périodique dans lequel vous avez publié permet le libre accès est de consulter le site SHERPA/RoMEO.

- Qu'est-ce que l'accès restreint ou sur demande?

Dans de rares exceptions, Depositum accepte de donner un accès restreint ou sur demande à un document, par exemple si ce document décrit une propriété qui fait l'objet d'un dépôt de brevet. Le service de la bibliothèque pourra tout de même déposer le document dans Depositum et garder le document complet confidentiel ou retirer une partie jugée confidentielle pour une durée de six mois ou un an selon les instructions données par le vice-rectorat. Seules les métadonnées seront visibles lors d'une recherche dans Depositum.

- Puis-je retirer un document déposé dans Depositum?

Un des buts visés par Depositum est l'archivage à long terme afin d'assurer la pérennité des documents. Retirer un document va à l'encontre de la philosophie de Depositum. Cependant, si vous désirez retirer votre document du dépôt, vous pouvez en faire la demande directement à l’administrateur de Depositum sous l'onglet «Contact» et le service de la bibliothèque retirera votre document. Toutefois, les métadonnées demeureront visibles et comprendront une notice expliquant que le document a été retiré.

* Office de la propriété intellectuelle du Canada