FAQ
Pourquoi déposer dans Depositum?Il est prouvé que les dépôts institutionnels numériques favorisent la visibilité et la diffusion des documents et des données qui y sont archivés, puisqu’ils offrent une vitrine numérique gratuite et accessible à tous à travers le monde. Depositum est un excellent outil pour les chercheurs et les institutions qui veulent partager leurs découvertes.
Qu’est-ce que l’autoarchivage?L’autoarchivage est «[l’]acte par lequel les chercheurs déposent eux-mêmes leurs articles (prépublications et postpublications) dans des archives ouvertes (Gouvernement du Canada, 2014).»
Qu’est-ce que le libre accès?Le libre accès (Open acces) est un mouvement mondial qui vise à donner à tous un accès numérique gratuit au savoir scientifique. Ce mouvement a débuté dans les années 1990 et a véritablement pris forme lors de l'Initiative de Budapest pour l'Accès Ouvert en 2002, où l’on a établi les assises de l’autoarchivage. En 2003, la signature de la Déclaration de Berlin sur le libre accès à la Connaissance en sciences exactes, sciences de la vie, sciences humaines et sociales a par la suite lancé le mouvement qui prend de l’ampleur depuis.
Qu'en est-il du droit d'auteur?Selon la loi canadienne, «le droit d’auteur sur l’œuvre comporte le droit exclusif de produire ou reproduire la totalité ou une partie importante de l’œuvre, sous une forme matérielle quelconque, d’en exécuter ou d’en représenter la totalité ou une partie importante en public et, si l’œuvre n’est pas publiée, d’en publier la totalité ou une partie importante (Loi sur le droit d’auteur, 1985).» En règle générale, seul le titulaire du droit d’auteur, souvent le créateur, a le droit de produire ou de reproduire l’œuvre ou de permettre à quiconque de le faire. Il en va de même pour tout document archivé dans Depositum. L’auteur conserve ses droits de propriété intellectuelle, dont ses droits d’auteur sur son œuvre. Il est donc interdit de reproduire ou de publier en totalité ou en partie tout document archivé dans Depositum sans l’autorisation de l’auteur. Depositum encourage d’ailleurs les auteurs à faire une Demande d'enregistrement d'un droit d'auteur et de mettre le copyright en évidence sur la page titre de l'oeuvre.
Comment déposer dans Depositum?Seuls les auteurs et coauteurs peuvent faire une demande de dépôt dans Depositum. Il est important de répondre aux questions suivantes avant de procéder à l’archivage dans le dépôt :
• Avez-vous cédé votre droit d’auteur à un tiers, par exemple à un éditeur? Si oui, est-ce que ce tiers permet l’autoarchivage?
• Si vous avez des coauteurs, avez-vous leur consentement?
ÉtudiantsL’étudiant dont le document est accepté doit d’abord remplir, avec sa directrice ou son directeur de recherche, le Formulaire d’autorisation de dépôt des thèses, mémoires et rapports de fin d’études dans Depositum ou le Formulaire d’autorisation de dépôt de travaux d’étudiant(e)s aux cycles supérieurs dans Depositum (dans le cas d’un travail non approuvé par un jury d’évaluation). Le formulaire dûment complété, accompagné de la version finale du document (format PDF, PDF/A-1a ou Word), doit être transmis à la bibliothèque à l’adresse courriel depositum@uqat.ca.
Professeurs, chercheurs et professionnels :Le chercheur, le professeur ou le professionnel dont le document est accepté doit d’abord remplir la Licence non exclusive de diffusion dans Depositum . Le formulaire, accompagné de la version finale du document (format PDF, PDF/A-1a ou Word), doit être transmis à la bibliothèque à l’adresse courriel depositum@uqat.ca.
En application de la Politique et règles en matière de propriété intellectuelle de l’UQAT, l’auteur doit s’assurer qu’aucune demande de brevet ou que tout autre mécanisme de protection de la propriété intellectuelle n’empêche le dépôt immédiat de ce document.
Le service de la bibliothèque peut refuser le dépôt du document dans Depositum s’il a des raisons de croire que cela pourrait porter atteinte à l’auteur, aux coauteurs, à l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue ou au Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue.
Si j’ai publié dans un périodique, comment savoir si je peux déposer dans Depositum?Une manière simple de savoir si le périodique dans lequel vous avez publié permet l’autoarchivage est de faire la vérification à partir du site SHERPA/RoMEO. Selon les besoins, il est possible de gérer les embargos (délai avant publication) dans Depositum.
Certains périodiques autorisent l’autoarchivage des prépublications (versions avant acceptation par un comité de lecture). Toutefois, seules les postpublications (version finale à la suite de l’acceptation d’un comité de révision par les pairs, mais sans la mise en page de l’éditeur) et les versions finales publiées sur le site des revues sont acceptées pour le dépôt dans Depositum.
Qu'est-ce que l'accès restreint ou sur demande?Dans de rares exceptions, il est possible de donner un accès restreint ou sur demande à un document dans Depositum, par exemple si ce document décrit une propriété qui fait l’objet d’un dépôt de demande de brevet. Le service de la bibliothèque pourra tout de même déposer le document dans Depositum et garder le document confidentiel pour une période donnée. Seules les métadonnées seront visibles lors d’une recherche dans le dépôt institutionnel.
Puis-je retirer un document déposé dans Depositum?
Un des buts de Depositum est l’archivage à long terme afin d’assurer la pérennité des documents. Retirer un document va donc à l’encontre de la philosophie du dépôt institutionnel.
Cependant, si vous désirez retirer votre document du dépôt, vous pouvez en faire la demande directement à l’administrateur de Depositum en écrivant au courriel depositum@uqat.ca.
Toutefois, pour éviter la perte de données et prévenir les liens dysfonctionnels, les documents ne seront pas détruits, mais plutôt cachés de la vue publique. Les métadonnées associées au document seront toujours accessibles et une note mentionnera la raison du retrait, soit :
• Document a été retiré de l’accès public à la demande de l’auteur.
• Document retiré de l’accès public à la discrétion de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue
• Document retiré de l’accès public à la discrétion de la Bibliothèque
• Document retiré de l’accès public par ordonnance légale
Gouvernement du Canada. (2014). Auto-archivage. Dans TERMIUM Plus..